Le présent site est édité par Francis Guyot - Sculpteur

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

De l’utilisation des photographies

Toutes les photographies sur ce site ne sont PAS libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Daniel Guillé, auteur photographe.

L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant.

Pour exercer son droit d'opposition, de rectification et de correction, le visiteur est invité à s'adresser à : contact@francis-guyot.fr

 

 

Retour